Marque expirée - Marque en non vigueur
EXCALIBUR
Numéro de dépôt :
3674369
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
Présentation de la marque EXCALIBUR
Déposée le 4 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCALIBUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 4 septembre 2019.
STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06